Conseil municipal du 30 septembre 2023
Documents à télécharger
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2023
Convocation séance du 30 09 23
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2023
DE 2023 23 Demande de subvention au titre du FDAL - Adressage Postal
DE 2023 24 Demande de subvention au titre de la DETR - Adressage Postal
DE 2023 25 Désignation référent déontologue
DE 2023 26 Cimetière communal - Rétrocession concession n° 50
DE 2023 27 Signature convention pour la participation des communes de résidence aux frais de cantine scolaire avec la commune de Daumazan sur Arize pour l’année 2023 2024
DE 2023 28 Modification des tarifs de cantine
DE 2023 29 Location de la salle communale "Los Desentutats d’Ariejo"
DE 2023 30 Cessions chemin rural de Maleychard