Conseil municipal du 1er avril 2023

Retrouvez ici l’ordre du jour, la liste des délibérations la semaine suivant le conseil ainsi que le procès verbal validé lors du conseil suivant.

Documents à télécharger

Convocation CM du 1er avril 23

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 1er avril 2023

Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 1er avril 2023

01 04 23 DE 2023 03 Signature convention de mandat CCAL - Travaux 2023

01 04 23 DE 2023 03 Signature convention de mandat CCAL - Travaux 2023 - Convention

01 04 23 De 2023 04 New Deal : demande d’abandon du site de Castex

01 04 23 DE 2023 05 Modification des limites de l’agglomération

01 04 23 DE 2023 06 Taxe Foncière : limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

01 04 23 DE 2023 07 Nomination de voirie dans le cadre de la mise en conformité de l’adressage postal

01 04 23 DE 2023 08 Aliénation partielle des chemins ruraux de Manzac, Rugaud et Maleychard

01 04 23 DE 2023 09 Recensement des biens vacants et sans maîtres

01 04 23 DE 2023 10 Approbation du schéma directeur pour le cœur de bourg et validation de la fiche action M1 avec autorisation d’engager

01 04 23 DE 2023 11 Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget communal

01 04 23 DE 2023 12 Vote du compte administratif du budget communal 2022

01 04 23 DE 2023 13 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022