Conseil Municipal du 27 septembre 2025
Documents à télécharger
2025 09 27 PV CM
25 09 27 Liste des délibérations examinées lors de la séance du CM
DE 2025 028 SP Cantine modification tarif repas
DE 2025 029 SP Convention rétrocession mairie indemnité dégât des eaux
DE 2025 030 SP Convention prêt de matériel
DE 2025 031 SP Convention frais de scolarité partagés
DE 2025 032 SP Vente imprimante et consommables
DE 2025 033 SP Droit de préemption urbain délégation de la CCAL
DE 2025 034 SP Avis sur la modification des statuts du SMDEA
DE 2025 035 SP Maison de la Motte Castrale présentation de l APD et validation
DE 2025 036 SP Maison de la Motte Castrale validation phase optionnelle du marché
25 09 27 Convocation CM