Conseil Municipal du 24 février 2024
Documents à télécharger
2024 02 24 Procès verbal du Conseil Municipal
24 02 24 Liste des délibérations examinées lors de la séance du CM
24 02 24 DE 2024 001 Restes à réaliser 2023
24 02 24 DE 2024 002 Autorisation au maire d’engager liquider et mandater des dépenses d’investissement
24 02 24 DE 2024 003 Remplissage bâches incendie conventionnées avec la commune
24 02 24 DE 2024 004 Renouvellement membres commission de contrôle des listes électorales
24 02 24 DE 2024 005 Modification charges locatives
24 02 24 DE 2024 006 Avant projet définitif maison de la motte castrale
24 02 24 DE 2024 007 Plan de financement Maison de la Motte Castrale
24 02 24 DE 2024 007B Plan de financement Maison de la Motte Castrale
24 02 24 DE 2024 008B Demandes de subventions 2024 - Maison Motte Castrale
24 02 24 DE 2024 008 Demandes de subventions 2024 - Maison Motte Castrale
24 02 24 DE 2024 009 Dépôt permis de construire Maison de la Motte Castrale
24 02 24 DE 2024 010 Commission d’appel d’offre
24 02 24 Convocation CM